VOUS AVEZ DIT «IDENTITE NATIONALE»?

Lorsqu’un vieux pays développé éprouve le besoin d’organiser deux fois, à 23 ans de distance, un débat sur le même sujet de société, un sujet dont on sait pertinemment qu’il est polémique et revêt un caractère délétère, on peut, sans risque de beaucoup se tromper, considérer que ce pays est profondément malade. Quand, en plus, il doute de lui-même et manque totalement de confiance en soi, au point de considérer son immense diversité ethnique, raciale, culturelle et linguistique comme un danger mortel, alors là on peut dire qu’il a besoin de se faire psychanalyser, plutôt que de pointer en permanence le doigt en direction de certaines de ses composantes pour en faire des boucs émissaires. Le débat actuel sur l’identité tombe trop bien à propos pour être innocent, dans un contexte électoral délicat pour ses initiateurs.

Un vieux débat aux relents racistes…

De façon explicite ou implicite ce sujet revient épisodiquement sur le tapis depuis près de trois siècles. Or, en adoptant la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, les hérauts de la Révolution de 1789 avaient, de façon magistrale, apporté une solution humaine et politique, qu’on pouvait espérer définitive, à une situation d’injustice notoire envers une catégorie de citoyens (au sens d’être humains) vivant sur le sol français et dans les colonies. Ce qui est paradoxal, c’est que la France s’enorgueillit, à juste titre, d’être le berceau des droits de l’Homme, grâce à l’action de ces hommes qui, en plaçant habilement l’accession de tous à la citoyenneté, avec plénitude des droits politiques et civils, avant l’abolition de l’esclavage, avaient balisé le terrain à son abolition. C’est ce qui permit à la convention d’adopter, le 16 pluviôse an II (4 février 1794) un décret qui abolissait «l’esclavage des nègres dans toutes les colonies; (…) en conséquence elle décrète que tous les hommes sans distinction de couleur domiciliés dans les colonies sont citoyens français et jouissent de tous les droits assurés par la constitution.» Ce qui est extraordinaire, c’est que même le fameux «Code Noir» (loi de 1685) en son article 57 accordait la qualité de citoyens aux esclaves affranchis. Inscrire définitivement dans le marbre ces avancées aurait oblitéré le fumeux débat sur la citoyenneté et la nationalité de certains Français, que l’on ressort régulièrement comme un épouvantail destiné à régler certains problèmes ponctuels. Seulement, nous sommes en France, et la France est le seul grand pays au monde où on légifère pour un oui ou pour un non. Passe encore si c’était pour améliorer les choses, mais force est de constater que cette trop fréquente manie de légiférer est destinée très souvent à remettre en cause certaines avancées notables, ce qui, immanquablement, crée des injustices, puisque l’on retire d’une main nocive ce que l’on a reconnu auparavant comme un acte de réparation d’une injustice. Pire encore, on en arrive à bafouer tous les principes du droit, comme par exemple le fait d’appliquer certaines lois de façon rétrospective, ou de ne pas respecter le principe du parallélisme des formes des textes (par exemple un décret d’application, pris parfois plusieurs années après l’adoption d’une loi, et qui en prend totalement le contre-pied). Et c’est ici que je vais choquer certains esprits en affirmant que de tous les grands pays, la France se démarque par le caractère parfois foncièrement antidémocratique du fonctionnement de ses institutions. Sinon comment comprendre que sur une Assemblée Nationale de 577 députés, une trentaine d’entre eux puissent voter en catimini une loi inique qui est ensuite promulguée comme loi de la République, nonobstant sont caractère provocateur? Rappelez-vous par exemple la fumeuse loi sur les bienfaits de la colonisation, dont personne n’a oublié les dégâts qu’elle a causés dans l’opinion… Aberration bien française. Des cas comme celui-là, il y en a tellement…

Voyons quel est le fond du problème dans ce débat. Je renvoie à ce qu’écrivait en 1987 Christian BRUSCHI: «Les débats actuels sur une réforme du Code de la nationalité ont pour objectif principal, avoué ou implicite, les étrangers immigrés en France, venus de pays qu’elle avait anciennement colonisés. Dans notre droit actuel, nationalité et citoyenneté se confondent: depuis quelques années, l’idée d’une dissociation des deux notions est avancée. Peut-on oublier que cette dissociation a bel et bien existé durant la période coloniale, mais en des termes opposés à ceux utilisés actuellement.»[1] On pourrait très bien transposer ces propos à la situation de la France de 2010 sans leur retrancher un iota. Dans ces conditions, comment peut-on sincèrement applaudir et se dire fier de l’esprit de 1789, et en même temps considérer que ce débat est innocent, alors qu’il bat complètement en brèche les extraordinaires avancées qui en étaient sorties? Là encore je dirais que c’est parce qu’on est en France, où une bonne brochette de politiciens donnent régulièrement l’impression qu’ils n’ont pour seule préoccupation que de remettre en permanence en cause ce qui a permis au pays de retrouver un peu de sérénité et d’apaisement dans les relations entre les différentes composantes de la société. Ceux par exemple qui doutent du patriotisme des jeunes Blacks et Beurs (n’ayant pas peur des mots) sous le fallacieux prétexte qu’ils refusent de chanter l’hymne national, comme si chanter La Marseillaise était plus important que toutes les médailles qu’ils remportent dans les compétitions, et qui font hisser le drapeau tricolore au firmament. Ils feignent d’oublier que c’est la suppression de l’enseignement de l’instruction civique dès la maternelle (dans laquelle certains d’entre eux portent une part de responsabilité) comme cela se faisait il y a plusieurs années, qui est responsable de cette situation. Alors,  quand on veut noyer son chien… Les racistes de tous poils se sont emparés de ce débat, et c’était prévisible, peut-être même souhaité, malgré les circonvolutions de certains pour minimiser cette dérive. Il faut cependant se féliciter de ce que des ténors de la classe politique, toutes tendances confondues se soient opposés à cette affaire et rappelé, à juste titre, qu’elle risquait de réveiller de vieux démons

Que l’on ne se voile pas la face: le problème majeur tient au fait que la France n’a jamais accepté d’assumer pleinement son passé colonial, avec son apport de races, de langues, de cultures et de peuples différents. Dans cette affaire, les questions raciales ont joué un rôle de premier plan, sinon comment comprendre l’instauration d’un «droit colonial de la nationalité» à côté du droit commun de la nationalité? L’on touche pleinement là du doigt les effets pervers d’une fréquente législation et changement des textes sur le même sujet. Il en fut ainsi par exemple du décret de 1897, dont BRUSCHI estime qu’il «constitue véritablement une fracture, car il institue un droit de la nationalité différent selon le territoire d’application; pour bien montrer que l’Empire colonial à son apogée est régi par des dispositions propres, révélant ainsi toute la spécificité du droit colonial.» Il fait référence à V. GREG[2], qui a estimé que tout en donnant «à nos colonies une législation uniforme», ce décret a «consommé sous certains rapports une scission profonde entre la législation des colonies et celle de la métropole.» Il est vrai que ce décret annihilait pratiquement la sérieuse avancée de la loi du 24 avril 1833 adoptée par la Monarchie de Juillet, qui avait dénoncé l’ordre colonial.

Autre aberration: pourquoi, alors qu’un décret du 5 avril 1848 venait d’accorder aux indigènes des colonies «des droits politiques sans qu’ils aient à abandonner leur statut personnel», l’administration jugea-t-elle utile d’en limiter l’application et de lui ôter tout contenu effectif? Pourquoi après l’adoption par NAPOLEON III du senatus-consulte le 14 juillet 1865, le décret du 24 octobre 1870, dit «décret CREMIEUX» en prit-il le contre-pied au point de provoquer des soulèvements chez les musulmans des colonies, en particulier en Algérie? Autre perfidie de l’administration, sa gestion de la loi de 1889 fixant les critères de recrutement dans l’armée, puisqu’elle refusa à certains sujets l’acquisition de la nationalité française par déclaration. Mais, l’aberration suprême est que depuis des décennies, pour ne pas dire plus, aucun texte de portée générale n’a fixé de façon claire et sans ambiguïté les conditions d’accession à la citoyenneté, puisque, dans ce domaine plus que dans d’autres, les avancées sur le sujet ont toujours été remises en cause. Un exemple précis: en pleine Grande Guerre (14-18) la loi du 22 mars 1915 mentionnait entre autres conditions d’accès à la nationalité française, «le service militaire dans l’armée française», ce qu’on refusa après les deux Guerres Mondiales à bon nombre de Tirailleurs «Sénégalais». Presque rien n’a changé sous le soleil, puisque aujourd’hui les frères GUISSOU (Ounoussou, brigadier au 1^er régiment des hussards parachutistes de Tarbes, et Amara, ancien du 12^e régiment d’artillerie d’Offerbach), tous deux Français de naissance (loi du sang) viennent de se voir contester il y a quelques mois leur nationalité française (le premier rentrait tout juste d’Afghanistan où il aurait pu se faire tuer). On frôle l’hallucination quand même la Cour de cassation trouve cela normal. A supposer même qu’ils aient acquis frauduleusement la nationalité française pour être engagés dans l’armée, cela donne-t-il le droit à l’Etat de se prévaloir de sa propre turpitude? Le quotidien «Libération» (12 octobre 2009) qui rapporte cette affaire précise que cette décision a fait sortir de ses gonds Eric DEROO, historien et spécialiste de l’histoire militaire coloniale: «Sur le plan symbolique, a-t-il déclaré, cette affaire est démentielle, inacceptable. Cela revient à dire aux jeunes issus de l’immigration que, même sous l’uniforme français, ils peuvent être mis dehors.»

Des exemples comme celui-là prouvent à souhait que le problème de faciès (Blacks-Beurs) a toujours sous-tendu les décisions de brouiller les cartes sur cette question de citoyenneté et de naturalisation. Vous en voulez une preuve à peine croyable? Ce ne fut qu’en que Blaise DIAGNE, 1^er député noir africain obtint en 1915 de la Chambre des députés que les Originaires des quatre communes de plein exercice du Sénégal, reconnus depuis 1833 comme citoyens français, soient intégrés dans les troupes métropolitaines et non dans les troupes coloniales (Tirailleurs «Sénégalais»). Vous voulez la meilleure? C’est grâce à son combat que ses collègues CANDACE (Guadeloupe) et GASPARIN (La Réunion) obtinrent le même statut pour les volontaires des îles, dont les ressortissants étaient pourtant officiellement français depuis plus d’un siècle et demi. Pourquoi Camille MORTENOL, 1^er polytechnicien noir, qui dirigea la DCA du camp retranché de Paris de 1915 à la fin de la Grande Guerre termina-t-il sa carrière avec le grade de capitaine de vaisseau (colonel), alors que son camarade blanc LANZERAC, né comme lui à Pointe-à-Pitre devint général et commanda même la 5^ème armée avant de se faire relever de son commandement, preuve qu’il était moins compétent que MORTENOL? Combien y a –t-il eu de généraux blacks ou beurs dans l’armée française, combien d’ambassadeurs…? Toutes ces interrogations pour à arriver à ce constat: au cours des 30 dernières années, les Etats-Unis, où la discrimination envers les Noirs avait été pratiquement institutionnalisé, ont très largement posé des actes forts dont la France aurait dû être le précurseur depuis plus de 80 ans: ils viennent d’élire un Président noir; un autre Noir a été Secrétaire d’Etat, après avoir été chef d’état-major interarmes, les plus hautes fonctions militaires dans ce pays, sans compter cette dame de fer qui a eu entre les mains la diplomatie et la sécurité de cette première puissance mondiale.

Après la Grande Guerre, de nombreux Noirs Américains qui avaient combattu en France et constaté que les Tirailleurs «Sénégalais» ne subissaient pas la terrible discrimination raciale qui les frappait dans leur pays vinrent s’installer en France. Celle-ci n’était-elle pas perçue comme le berceau des droits de l’Homme, symbole de la liberté, de l’égalité et de la fraternité? Ils comprirent rapidement que tout cela n’était qu’un leurre, d’où leur investigation dans la naissance du Mouvement des Peuples Noirs. Que représentent aujourd’hui ces symboles pour les jeunes Africains-Français (Blacks et Beurs)? Pourquoi la France rame-t-elle toujours à contre-courant des principes universellement reconnus, comme l’enrichissement d’un peuple par la multiplicité des races, cultures, langues et traditions qui le composent, sous le prétexte que le «communautarisme» des Blacks et des Beurs menacerait la République. Que fait-elle alors de cet océan de communautarisme que constitue le Chinatown du 13^e arrondissement? Les dirigeants français pensent-ils seulement quelques fois au fait que c’est grâce à son communautarisme, signe de diversités, que les Etats-Unis sont la première puissance mondiale, que là-bas aucun citoyen n’est obligé de connaître l’hymne national, et que ce pays n’a même pas de langue officielle, là où en France on considère comme une menace mortelle l’existence de langues ethniques (breton, basque, occitan… sans parler des langues indigènes), alors que même en Angleterre cela ne choque personne?

Je vais terminer mon propos en faisant appel à une jeune dame black qui, malgré/ou grâce à ses fonctions au sein du gouvernement, Rame YADE (pour ne pas la nommer) n’hésite pas à dire des choses qui portent. Regrettant la manière peu élégante dont la France avait traité ces Tirailleurs «Sénégalais» «tombés pour que la France ne meure pas. Pour que vive la France. Loin de chez eux. Disons-le clairement: l’hommage de la France aux Tirailleurs a été en deçà de leur sacrifice.», elle faisait ce constat terrible: «Cette jeunesse française issue de l’immigration: combien de fois l’ai-je entendue dire: à quoi sert-il d’aimer la France puisque nos grands-parents qui l’ont aimée jusqu’à mourir pour elle n’y ont rien gagné? Contraste saisissant entre la fierté des Tirailleurs d’avoir servi et la colère des petits-fils. Au point que je me demande parfois si les hommages aux Tirailleurs ne devraient pas être plus efficaces que la discrimination positive pour apaiser nos chérubins des banlieues. Non, je ne me le demande pas. J’en suis sûre. (…) Je veux à travers ce récit, à travers l’épopée des Tirailleurs, vous dire, chers amis, que ce qui nous rassemble est plus important que ce qui nous divise. Les facteurs d’unité plus puissants que les ferments de la discorde. Vous dire que des hommes noirs ont un jour aimé ce pays jusqu’à mourir pour lui. Que cet héritage devrait être le socle d’une unité nationale que l’on ne retrouve nulle part ailleurs.» Ces fortes paroles furent prononcées le 3 novembre 2009 à Reims, lors de l’inauguration d’une statue restaurée dédiée à l’Armée Noire. Est-ce nécessaire de les commenter?

Voilà des pistes pour faire avancer ce débat. Tout le monde aura compris, ou devrait comprendre que l’identité nationale devrait consister à retourner aux fondamentaux des idéaux de la Révolution de 1789, pour que tous les Français soient pleinement égaux en droits et en devoirs, c’est-à-dire des Français à part entière. Et que l’on cesse de stigmatiser les Blacks et les Beurs comme des Français entièrement à part…

Samuel MBAJUM